Calcul seuil exonération missions 90 jours continues/discontinues
Bonjour,
Dans le fichier joint, je voudrais des formules excel dans les colonnes H à K qui me permettent d'avoir automatiquement les données indiquées dans les cellules, en tenant compte de :
La règle des trois mois d’exonération des cotisations sociales sur les indemnités de grand déplacement (IGD) est encadrée par l’URSSAF et repose sur le principe que l’exonération ne peut s’appliquer que pendant une durée maximale de 3 mois par lieu d’affectation, sauf cas particuliers.
Lorsque le salarié change de chantier, le compteur des 3 mois repart à zéro pour chaque nouveau lieu de travail. Mais lorsqu’il revient sur un chantier déjà commencé, la règle dépend du temps écoulé entre les deux périodes d’affectation.
Voici les deux cas de figure à distinguer :
1. Retour sur le même chantier dans un délai de moins de 3 mois :
Le décompte reprend là où il s’était arrêté.
La période d'exonération n'est pas réinitialisée. L’URSSAF considère qu’il s’agit d’une même affectation interrompue temporairement.
2. Retour sur le même chantier après un délai de plus de 3 mois :
Une nouvelle période de 3 mois d’exonération peut s’appliquer.
L’URSSAF considère alors qu’il s’agit d’une nouvelle affectation.
Pour apprécier si le retour d’un salarié sur un chantier intervient dans un délai inférieur ou supérieur à 3 mois, la date à prendre en compte est la date de fin de la précédente affectation sur ce chantier :
• On compte à partir de la date de fin de la dernière mission sur le chantier.
• Si le salarié revient dans un délai inférieur à 3 mois après cette date de fin, on reprend la période d’exonération là où elle s’était arrêtée.
• Si le retour intervient plus de 3 mois après cette date de fin, une nouvelle période de 3 mois d’exonération commence.
D'avance, merci pour votre aide !
Bien cordialement.
Bonjour,
Faire ces suivis en formules je ne vois pas comment. Je t'ai fait les calculs avec du VBA. Tu n'auras qu'à cliquer sur le bouton "Analyser" après avoir complété le nom du salarié, le libellé du chantier, la date de début de l'affectation et la date de fin de l'affectation dans la feuille "Tableau de suivi".
Le code complètera tout le restant du tableau.
La feuille "Tableau de suivi" te donne les résultats des analyses par employés/affectation (avec réinitialisation des exo au bout de 90 jours) et la feuille "synthese" te donne uniquement le listing (avec les analyses) des employés/affectation pour les premières affectations ou pour les cas où l'affectation précédente pour un même chantier date de plus de 90 jours (en fait c'est la liste des réinitialisations des exo grosso modo).
Tu as un bouton "Analyser" sur les 2 feuilles mais en réalité ils font exactement la même chose. Je l'ai dupliqué sur les 2 feuilles par confort pour l'utilisateur.
Attention : je n'ai pas mis de gestionnaire d'erreur alors ne renomme pas les feuilles, ne change pas l'ordre des colonnes, ne laisse pas de cellules vides dans le nom du salarié, le libellé du chantier, la date de début de l'affectation et la date de fin de l'affectation dans la feuille "Tableau de suivi".
Par contre tu peux refaire la mise en forme (titre et couleur).
J'espère ne pas m'être planté dans cette histoire de 90 jours. Je te laisse bien contrôler.
Teste et dis nous.
PS : tu ne demandais pas de tenir compte des jours fériés, WE, vacances .... alors les durées prises en compte sont brutement le décompte des jours et c'est tout.
Alors ?
Bonjour,
Je rentre de congés et viens de tester le fichier. Merci, les résultats me semblent corrects ! Dommage que je ne sois pas douée en VBA...
Un grand merci d'avoir pris le temps. Bonne journée.
Bien cordialement