1) qu'a t il entre le premier jour arreté 25/10 et la premier jour de l'AT (01/11)? µ
-> la feuille est utilisée pour calculer le salaire du mois en cours, les dates changent donc CHAQUE MOIS jusqu'à la fin de l'arrêt
2 ) Il a droit a 28 jours sans majoration si les deux dates coincident, sinon, c'est 28 - le nb de jours arretés avant l'arret de travail ???? (tous les jours comptent,il n'y a pas de différence jours ouvrés/jours calendaires)
-> effectivement la sécu verse les indemnités en jours calendaires à partir du 1er jour de l'arrêt avec un taux normal pendant les 28 premiers jours, puis un taux majoré à partir du 29ème jour. bien entendu si l'arrêt dure moins de 28 jours nous n'aurons que des ijss non majorées.
3 ) La grosse question : Quelle est la différence entre IJSS brutes et IJSS nettes et comment entre telles dans le calcul
La sécu verse des indemnités pour chaque jour calendaire d'absence.
L'employeur a l'obligation de maintenir le salaire pendant un certain nombre de jours (ou de mois) en fonction de l'ancienneté du salarié et de la durée de l'arrêt. Ce maintien de salaire se fait sous déduction des indemnités journalières BRUTES en haut de bulletin (c'est la loi et ça se calcule sur 60% du salaire du mois précédent l'arrêt).
L'employeur reverse des indemnités NETTES en bas de bulletin (soit indemnités brutes moins 6.70% de CSG)
Exemple
Salaire octobre 1592.26 €
Déduction absence -367.44 € (en novembre -1592.26)
Maintien de salaire + 367.44 € (en novembre +1592.26)
déduction IJSS BRUTES -219.84 €. (en novembre - (690.92+ 330.80) soit - 1021.72 €
(7 jours*31.41 € ) (en novembre 22 jours * 31.41 € + 8 jours * 41.35 €)
Salaire soumis à cotisation 1372.42 €
On déduit les cotisations (maladie, vieillesse...) et on rajoute les IJSS NETTES en bas de bulletin (219.84 €-6.70%) = 205.11 €
Je cherche donc à calculer le nombre de jours calendaires à maintenir pour chaque mois
Es-ce plus clair pour vous ?